Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BORD'EAUX
Numéro de dépôt :
3669834
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BORD'EAUX
Déposée le 7 août 2009 par ROBIN FENESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORD'EAUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBIN FENESTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529643 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16